Rédaction de procédures, de consignes et de documents de suivi du transport (Transport de marchandises dangereuses)

Nous rédigeons trois familles de documents : les cahiers des charges techniques (collecte, tri, exploitation d'une installation, prestations d'études), les consignes d'exploitation (acceptation des déchets, conduite normale et dégradée, consignes incendie, registres) et les plans de caractérisation (objectifs, échantillonnage, protocole de tri, exploitation des résultats). Sur le thème Transport de marchandises dangereuses, nous partons de vos pratiques et du référentiel qui s'applique, dans une collectivité ou sur un site de traitement où la collecte, le tri et la valorisation des déchets pèsent sur le service rendu, sur les coûts et sur l'exploitation d'installations réglementées.

Chaque document est testé avec vos contrôleurs et auditeurs avant livraison, puis remis dans un format modifiable avec un exemple rempli. Lorsque nous préparons un cahier des charges, nous ne répondons pas ensuite à la consultation correspondante. Nous ne rédigeons pas les dossiers d'enregistrement ou d'autorisation d'une installation, ni les déclarations réglementaires de l'exploitant, qui engagent celui qui les signe. Le tri manuel d'une campagne de caractérisation est réalisé par vos équipes ou par un prestataire.

Déroulé de la prestation

1. Spécification

   Nous précisons le livrable attendu, les données d'entrée, le référentiel et les règles de forme exigées par votre organisation ou votre maître d'ouvrage.

2. Structure

   Nous proposons un plan et une méthode, validés avec vos experts avant de produire.

3. Première version

   Le livrable est produit avec ses hypothèses tracées et ses références aux exigences, puis soumis à votre revue.

4. Revue et version finale

   Vos vérificateurs relisent ; nous intégrons les remarques et livrons la version finale avec sa note de justification. La signature reste la vôtre.

5. Passation

   Nous remettons les sources, les modèles et un mode d'emploi, pour que vos équipes reprennent le livrable sans dépendance.

Livrables, format et conditions

Au terme de la prestation, vous disposez des éléments suivants, rédigés pour être présentés à votre direction, à votre maître d'ouvrage ou à l'autorité de contrôle.

• Cahier des charges, consignes d'exploitation ou plan de caractérisation rédigé
• Exemple rempli et trame réutilisable
• Version relue avec vos équipes avant la diffusion

Format et charge : forfait, 5 à 12 jours. Idéal pour : responsable d'exploitation d'un site de traitement de déchets, responsable de collecte et de tri ou acheteur public qui prépare une consultation sur le thème Transport de marchandises dangereuses. Prérequis de votre côté : les textes et arrêtés applicables à votre installation, les documents existants, un référent d'exploitation et, pour une consultation, l'avis de votre service de la commande publique.