Rédaction de diagnostics, de schémas directeurs et de programmes d'actions pour les cours d'eau (Diagnostic des cours d'eau)

Nous rédigeons les documents de planification et de programmation qui relèvent de la collectivité : zonage pluvial, schéma directeur, programme pluriannuel d'actions, guide de prescriptions pour l'aménagement, règlement de gestion à la parcelle. Sur le thème Diagnostic des cours d'eau, nous partons de vos données, de vos études et des orientations des documents de bassin, dans une collectivité ou un syndicat où le ruissellement, les cours d'eau et les crues engagent la responsabilité du gestionnaire.

Chaque document est livré avec la méthode suivie, les hypothèses retenues et les sources, de façon que vos équipes puissent le défendre en enquête publique, devant un comité ou face à un financeur. Cette prestation ne couvre pas la rédaction ni la signature des dossiers de déclaration ou d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, qui engagent le pétitionnaire : nous pouvons en revanche cadrer votre démarche et relire de façon critique les pièces que vous préparez.

Déroulé de la prestation

1. Spécification

   Nous précisons le livrable attendu, les données d'entrée, le référentiel et les règles de forme exigées par votre organisation ou votre maître d'ouvrage.

2. Structure

   Nous proposons un plan et une méthode, validés avec vos experts avant de produire.

3. Première version

   Le livrable est produit avec ses hypothèses tracées et ses références aux exigences, puis soumis à votre revue.

4. Revue et version finale

   Vos vérificateurs relisent ; nous intégrons les remarques et livrons la version finale avec sa note de justification. La signature reste la vôtre.

5. Passation

   Nous remettons les sources, les modèles et un mode d'emploi, pour que vos équipes reprennent le livrable sans dépendance.

Livrables, format et conditions

Au terme de la prestation, vous disposez des éléments suivants, rédigés pour être présentés à votre direction, à votre maître d'ouvrage ou à l'autorité de contrôle.

• Document de planification rédigé (zonage, schéma ou programme d'actions) avec ses cartes
• Annexe méthodologique : données, hypothèses et sources
• Version de travail relue avec vos services avant la validation par vos instances

Format et charge : forfait, 6 à 12 jours. Idéal pour : chargé de mission eaux pluviales et inondations, technicien de rivière ou responsable de service technique chargé de produire un document de planification sur le thème Diagnostic des cours d'eau. Prérequis de votre côté : les données patrimoniales et les études disponibles, les orientations politiques déjà arrêtées, un interlocuteur pour valider chaque étape.

Exemples d'usage

Deux situations d'exemple dans lesquelles cette prestation a du sens. Ce sont des exemples construits à partir de situations courantes du secteur, pas des références clients ; les chiffres sont indicatifs et dépendent du site et du périmètre.